Pour prévenir la survenue de pathologies dues à l'exposition aux polluants présents sur les lieux de travail, des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelle (VLEP) à ne pas dépasser ont été fixées. La réglementation impose de vérifier régulièrement que ces valeurs sont respectées en mesurant la concentration atmosphérique des polluants.
Quelques définitions
La valeur limite d’exposition professionnelle à un produit chimique représente la concentration dans l’air que peut respirer une personne pendant un temps de référence déterminé. Elle vise à protéger des effets néfastes pour la santé liés à l’exposition des salariés au produit considéré. La valeur est exprimée en volume (ppm ou partie par million), en poids (mg/m3) ou en fibres par unité de volume (f/m3).
Les Valeurs Limites de Court Terme (VLCT) sont des valeurs mesurées sur une période de référence de 15 minutes. Elles sont destinées à éviter les effets toxiques dus à des pics d’exposition (exposition sur une courte durée).
Les Valeurs Limites d’Exposition sur 8 heures (VLEP 8h) sont mesurées sur une durée de travail de 8 heures. Elles sont destinées à protéger les salariés des effets différés des polluants.
Remarque : Le respect des valeurs limites n’implique pas l’absence de risque. C’est pourquoi il doit être considéré comme un objectif minimal de prévention. Il convient donc de réduire l’exposition à un niveau aussi bas qu’il est techniquement possible.
Les valeurs limites de concentrations admissibles
D'après le code du travail, dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalées par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 mg/m3 d'air. Ces valeurs concernent des poussières sans effet spécifique, c’est-à-dire dont le seul effet est une surcharge sur les poumons ou tout autre organe. D’autres poussières font l’objet de VLEP particulières.
Les contrôles techniques d’évaluation d’exposition aux agents chimiques disposant d’une VLEP réglementaire doivent être réalisés par des organismes accrédités.
- Pour les agents chimiques classés CMR (Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction), de catégories 1 et 2, les contrôles annuels sont obligatoires.
- Pour les autres ACD (Agents Chimiques Dangereux), les contrôles annuels sont obligatoires sauf si l’évaluation des risques révèle un risque faible.
- La base de données "Valeurs limites d'exposition professionnelle (VLEP) - Substances chimiques", l'outil 65 "Liste des VLEP françaises" ainsi que l'aide-mémoire technique ED 6443 sont disponibles en ligne.